Reservar

Menciones Legales

Hôtel Rendez-vous Batignolles

Société : 
Siège social : 
N°TVA intracommunautaire :
SIRET :
Code NAF/APE : 
 

CRÉATION DU SITE: WEBCOM 360

Adresse : 83 rue Saint Honoré 75001 Paris
Téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62
Statut : SARL
SIRET : 500 333 745 00023

HÉBERGEMENT: OVH

Téléphone : 0899 701 761
Adresse : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
SIRET : 424 761 419 00011
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Hôtel Rendez-vous Batignolles est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l'Hôtel Rendez-vous Batignolles, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de l'Hôtel Rendez-vous Batignolles et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

DISPONIBILITE DU SITE

L'Hôtel Rendez-vous Batignolles s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. L'Hôtel Rendez-vous Batignolles peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que l'Hôtel Rendez-vous Batignolles ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, l'Hôtel Rendez-vous Batignolles ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
une erreur humaine ou d’origine électrique,
toute intervention malveillante,
tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
un cas de force majeure.

MEDIATEUR A LA CONSOMMATION

Médiateur du Tourisme et voyage (MTV)
https://www.mtv.travel

RESPONSABILITE

L'Hôtel Rendez-vous Batignolles s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'Hôtel Rendez-vous Batignolles ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l'Hôtel Rendez-vous Batignolles à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ;
et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.

Pour plus d’informations, merci de lire la politique de confidentialité de l’hôtel.(Déclaration CNIL hébergeur n°1372618) 

Le Client est également informé de son droit, en application de l’article L.223-2 du Code de la consommation, à s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr.

DROIT DE RÉTRACTION

Article L.221-28 "Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
12° De prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;

Contáctenos

(+33) 01 86 95 99 27 batignolles@hotelrendezvousparis.com
Valide el captcha

Les informations portées sur ce formulaire vous concernant sont à l’usage de notre établissement et de nos prestataires techniques afin de traiter votre demande. Vous acceptez notre politique de confidentialité des données personnelles. Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, et au règlement général sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d'opposition et de limitation du traitement relatif aux données personnelles qui vous concernent, ainsi que du droit à la portabilité des données et de définition de vos directives relatives à la gestion de vos données après votre décès. Vous pouvez exercer ces droits par email à l'adresse %lang% . Pour en savoir plus, consultez les mentions légales.